Mentions légales

L'éditeur d'un site web, l'auteur d'un blog ou le commerçant d'une boutique en ligne doit faire figurer des mentions légales sur son site internet. Il s'agit d'une obligation légale en France.

 

En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l'éditeur et du prestataire qui accueille le site http://alix.lemoine.free.fr/wordpress/.

  • Site Internet de : L'Association Kit' Ta Clope !
  • Directeur de la publication : Clément CORBEAU, Président de l'Association
  • Responsable d'édition : Clément CORBEAU, Président de l'Association.
  • Prestataire assurant le stockage direct et permanent : Free, 8 rue de la Ville l'Evêque, 75008 Paris
  • Webmestre : Alix LEMOINE et Sophie CLEBANT.
  • Qualité : Etudiantes
  • Droit d'auteur : ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. 
  • Liens hypertextes : ce site contient des liens hypertextes permettant l'accés à des sites qui ne sont pas édités par le Responsable de ce site. Par conséquence,  le Directeur de Publication ne saurait être tenu pour reponsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accés.
  • Liens hypertextes vers ce site : à l'exception de sites diffusant des informations et/ou des contenus ayant un caractére illégal et/ou à caractére politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte de votre site vers notre site. La mise en place de liens hypertextes n'autorise en aucune façon la reproduction d'élements du site ou la présentation sur des sites tiers d'élements sous forme de frames ou systémes apparentés. Enfin, la mise en place de liens hypertextes n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d'un systéme permettant l'envoi massif de messages quelques en soient la nature. 

   

Switch to mobile version